Mentions

légales

ÉDITEUR DU SITE

Ce site est édité par les Domaine des Vergères (GAEC), SARL au capital de  € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés ,
et sis au La Fontaine des Chasles – Thouarcé – 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYON.

Tél  : 02 41 54 06 61
N°TVA Intracommunautaire :
Siret : 
Gérant du Domaine des Vergères (GAEC) : PELTIER Arnaud et Sébastien
Réalisation / Hébergement
L’hébergement du site Domaine des Vergères (GAEC) est assuré par la société IPT.
Le site, ses différentes fonctionnalités et la maquette graphique ont été réalisés par la société IPT au 5, rue de l’ermitage – 64200 Biarritz
Tél. : 06 20 50 34 72

Loi Applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données Personnelles

Les données collectées par le biais du site sont destinées exclusivement au Domaine des Vergères (GAEC).
Vous pouvez à tout moment exercer votre droit d’accès, d’opposition, de retrait et de rectification de données en adressant votre demande par écrit auprès du Domaine des Vergères (GAEC) à l’adresse suivante : La Fontaine des Chasles – Thouarcé – 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYON.

Cookies

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent au Domaine des Vergères (GAEC) d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site (pages consultées, date et l’heure de consultation,…).
En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Contenu Du Site

Le Domaine des Vergères (GAEC) se réservent le droit de modifier, mettre à jour, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu du site ainsi que des présentes conditions d’utilisation à tout moment et sans préavis. Le Domaine des Vergères (GAEC) ne peuvent garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, le Domaine des Vergères (GAEC) déclinent toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété Intellectuelle

Toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant sans le consentement préalable et écrit du Domaine des Vergères (GAEC) est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Liens Hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Domaine des Vergères (GAEC) en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…).
La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers ce site est soumise à l’accord préalable du Domaine des Vergères (GAEC).
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Exonération De La Responsabilité Technique

Le Domaine des Vergères (GAEC) s’engagent à produire leurs meilleurs efforts pour que ce site soit accessible à tout moment. Néanmoins, le Domaine des Vergères (GAEC) déclinent toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à ce site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.
Notamment, le Domaine des Vergères (GAEC) se réservent le droit de procéder à toute modification du site qu’elles jugeront utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.
De plus, le Domaine des Vergères (GAEC) ne sauraient être tenues responsables des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciels informatiques notamment contre les virus informatiques.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.